  Chers Membres, Lors de la réunion du Comité Directeur de l’UCI qui s’est tenue à Arzon (France) du 10 au 12 juin 2025, les membres de l’instance ont examiné et approuvé plusieurs modifications et dispositions spéciales du Règlement UCI, sur recommandation des différentes Commissions de l’UCI concernées ainsi que de SafeR pour les questions relatives à la sécurité dans le cyclisme sur route professionnel. Cette édition spéciale de la Newsletter UCI porte sur lesdites modifications et dispositions spéciales. Pour plus d'informations sur les éléments ci-dessous, nous vous invitons à consulter le site internet de l’UCI. Les principales autres décisions et mesures prises par le Comité Directeur de l’UCI ont été détaillées dans le communiqué de presse publié après la réunion, le 12 juin. Pour tout complément d’information, n’hésitez pas à contacter directement les différents Départements et Services de l’UCI. David Lappartient
 Président de l'UCI Membre du CIO  Article 1.2.073bis Introduction d’un nouvel article applicable dans le cadre de la procédure de gestion centralisée des prix de course. Cet article établit une procédure définissant un délai de cinq ans au terme duquel les prix qui n’auront pu être versés à leurs bénéficiaires seront reversés au “Fonds de fin de carrière et de transition du CPA”. En vigueur à partir du 16.06.2025 Article 1.3.017 Les amendements apportés à l’article 1.3.017 visent à préciser la largeur maximale des fourches utilisées dans les disciplines de la route, de la piste et du cyclo-cross. En vigueur à partir du 01.01.2026 Article 1.3.018 Des amendements sont apportés à l’article 1.3.018 afin d’introduire une hauteur maximale de jante pour les roues utilisées pour les compétitions avec départ groupé de la route et du cyclo-cross. En vigueur à partir du 01.01.2026 Articles 1.3.022 et 1.3.023 Les amendements apportés aux articles 1.3.022 et 1.3.023 ont pour but de clarifier les exigences de design des guidons pour les disciplines de la piste, de la route et du cyclo-cross, comprenant une largeur totale minimale, l’angulation latérale du cintre et une distance minimale entre les leviers de frein. En vigueur à partir du 01.01.2026 TITRE I: ORGANISATION GÉNÉRALE DU SPORT CYCLISTE - MODIFICATIONS DE RÈGLEMENT AVEC EFFET AU 16.06.2025
TITRE I: ORGANISATION GÉNÉRALE DU SPORT CYCLISTE - MODIFICATIONS DE RÈGLEMENT AVEC EFFET AU 01.01.2026 TITRE I: ORGANISATION GÉNÉRALE DU SPORT CYCLISTE - MODIFICATIONS DE RÈGLEMENT AVEC EFFET AU 01.01.2027  Mise à jour des règles de participation pour les catégories Hommes Élite et Femmes Élite (Article 2.1.005) Des amendements sont apportés à l’article 2.1.005 afin de mettre à jour les règles de participation pour les catégories Hommes Élite et Femmes Élite. Plus précisément, la suppression des Équipes Continentales Femmes UCI des épreuves de l'UCI Women’s WorldTour, la suppression des équipes de club des épreuves de l'UCI ProSeries et la mise à jour de la participation maximale des UCI WorldTeams aux épreuves des Hommes Élite. En vigueur à partir du 20.10.2025 Mise à jour des invitations obligatoires aux évènements du Calendrier International UCI (Article 2.1.007bis) Des amendements sont apportés à l’article 2.1.007bis afin de mettre à jour le nombre d’invitations obligatoires pour les meilleures UCI ProTeams, ainsi que le nombre de wild cards disponibles pour les organisateurs, dans les Grands Tours et les courses par étapes de l'UCI WorldTour en 2026. En vigueur à partir du 20.10.2025 Protocole de discussion pour les conditions météorologiques extrêmes et la sécurité des coureurs sur les épreuves (Article 2.2.029bis) Les modifications apportées à l’article 2.2.029bis visent à étendre l’application du protocole relatif aux conditions météorologiques extrêmes et à la sécurité des coureurs aux épreuves Hommes Élite de Classe 1 avec au moins huit UCI WorldTeams et UCI ProTeams au départ, et aux épreuves Femmes Élite de Classe 1 avec au moins six UCI Women's WorldTeams et UCI Women's ProTeams au départ. En vigueur à partir du 01.01.2026 Annexe B du Titre II L'annexe B est amendée afin de formaliser un protocole de reprise des épreuves sur route après une interruption causée par des conditions météorologiques extrêmes ou des incidents liés à la sécurité. Bien que ces situations soient déjà couvertes par le protocole général relatif aux conditions météorologiques extrêmes, cet ajout décrit les procédures pratiques à suivre en cas de neutralisation ou d’arrêt complet de la course. Il précise les critères de décision, les procédures de communication, les formats de reprise possibles et les délais obligatoires. En vigueur à partir du 01.07.2025 Régulateur (Article 2.2.035bis) L’article 2.2.035bis introduit une définition claire du rôle de Régulateur, en précisant ses responsabilités, ses qualifications minimales, son mode d’identification et la collaboration attendue. Ce nouvel article doit être lu en conjonction avec le Guide du Régulateur sur les épreuves sur route actuellement publié par l’UCI. En vigueur à partir du 01.01.2026 Sprints (Article 2.3.036) Un amendement est fait à la version anglaise de l’article 2.3.036 afin de l’aligner avec la version française dudit article et de préciser que les écarts par rapport à la ligne de sprint sont passibles de sanctions dès lors que le coureur qui s'écarte de sa ligne met en danger ou gêne les autres coureurs. En vigueur à partir du 01.07.2025 Maillots de leader de l’épreuve et signes distinctifs (Article 2.6.018) L'objet de cet amendement est d’inclure le maillot de Champion Continental, d’aligner l’ordre de priorité des maillots dans les courses par étapes sur route sur les dispositions de l’article 1.3.071, et de supprimer les références obsolètes dans l’article 2.6.018. En vigueur à partir du 01.07.2025 Arrivée (Article 2.6.027) Des amendements sont apportés à l’article 2.6.027 concernant l’application du protocole prolongeant la distance pour prendre les temps en cas d’incident dans les derniers kilomètres des étapes dont l’arrivée est prévue au sprint groupé. La distance peut être étendue de trois kilomètres à cinq kilomètres, sur demande et si les circonstances particulières le justifient. En vigueur à partir du 01.07.2025 Classement Mondial UCI Hommes Élite et Moins de 23 ans (Article 2.10.008) Des amendements sont apportés au barème des points pour les épreuves de l’UCI WorldTour afin de tenir compte de la révision des règles de participation en 2026. La distinction qui existait concernant les épreuves de l’UCI WorldTour auxquelles la participation n’était pas obligatoire pour les UCI WorldTeams n’est plus appropriée. Le barème de points a été organisé en conséquence, et d’autres modifications pertinentes tenant compte de la qualité des épreuves ont été intégrées. En vigueur à partir du 20.10.2025 Classement Mondial UCI Femmes Élite et Moins de 23 ans (Article 2.10.017) De nouvelles colonnes ont été ajoutées dans le barème des points relatif aux Tour de France Femmes avec Zwift, au Giro d’Italia Women et à La Vuelta España Femenina by Carrefour.es, ainsi que pour d’autres épreuves de la catégorie Femmes Élite en tenant compte de la qualité des épreuves. En vigueur à partir du 20.10.2025 Classements Continentaux UCI Hommes Élite et Moins de 23 ans (Article 2.10.018) Une nouvelle restriction a été ajoutée au Classement Continental masculin de la catégorie Hommes Moins de 23 ans : les points obtenus par les coureurs de cette catégorie inscrits auprès des UCI WorldTeams ou des UCI ProTeams ne seront plus pris en compte dans le Classement Continental Hommes Moins de 23 ans. Toutefois, cette restriction ne s’applique pas aux coureurs enregistrés en tant que stagiaires auprès d'UCI WorldTeams ou d'UCI ProTeams en vertu des articles 2.15.110bis ou 2.16.033. En vigueur à partir du 20.10.2025 Coupe des Nations Hommes Moins de 23 ans UCI (Article 2.14.018) Des amendements sont apportés à l’article 2.14.018 afin d’empêcher les coureurs de la catégorie Hommes Moins de 23 ans inscrits auprès d’une UCI WorldTeam ou d'une UCI ProTeam de participer aux épreuves de la Coupe des Nations UCI. Toutefois, cette disposition ne s’applique pas aux coureurs Hommes moins de 23 ans inscrits en tant que stagiaires dans une UCI WorldTeam ou une UCI ProTeam conformément aux articles 2.15.110bis ou 2.16.033. En vigueur à partir du 20.10.2025 Classement de la Coupe des Nations Hommes Juniors UCI (Article 2.14.040) Les amendements à l’article 2.14.040 ont ajouté un classement individuel à la Coupe des Nations Hommes Juniors UCI pour la saison 2026. Auparavant, seul un classement par nations existait. En vigueur à partir du 20.10.2025 UCI ProSeries Hommes Élite (Article 2.18.006) Un amendement à l'article 2.18.006 est apporté pour permettre au Comité Directeur de l'UCI d'étendre, au cas par cas, le pourcentage maximum du nombre de jours de course par pays et par continent dans l'UCI ProSeries Hommes Élite. En vigueur à partir du 20.10.2025 (Article 2.18.007) Des amendements sont apportés à l’article 2.18.007 en ce qui concerne les conditions de participation aux épreuves du calendrier de l'UCI ProSeries : un nombre minimum d'UCI ProTeams au départ des deux éditions précédant la demande d'enregistrement sera désormais pris en compte pour évaluer le niveau sportif de l'épreuve. En vigueur à partir du 20.10.2025 Nouveau Protocole de test du “braquet maximum” L’utilisation de braquets avec un développement important a été identifiée au cours des discussions au sein de la Commission SafeR comme un facteur de risque potentiel contribuant à des vitesses élevées et à des accidents d'une gravité accrue. Afin de poursuivre l'étude visant à déterminer si une réduction du braquet maximal utilisé par les coureurs contribuerait à la réduction de la vitesse maximale, et si la réduction de la vitesse maximale améliorerait la sécurité des coureurs, un nouveau protocole a été introduit. Il sera mis en œuvre à titre expérimental à partir du 1er août 2025 dans des épreuves sélectionnées en fonction de critères tels que le profil du parcours, le niveau des équipes et la participation. Des données et retours seront recueillis tout au long de la phase de test, et une évaluation complète sera effectuée par la commission SafeR à la fin de la saison. Cette phase de test constitue une étape clé dans l’évaluation de mesures potentielles visant à contrôler la vitesse sur des sections spécifiques et améliorer la sécurité des cyclistes. En vigueur à partir du 01.08.2025 TITRE II : ÉPREUVES SUR ROUTE - MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT AVEC EFFET AU 01.07.2025 TITRE II : ÉPREUVES SUR ROUTE - MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT AVEC EFFET AU 20.10.2025 TITRE II : ÉPREUVES SUR ROUTE - MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT AVEC EFFET AU 01.01.2026 PROTOCOLE DE TEST DU « BRAQUET MAXIMUM » PROTOCOLE DE REPRISE POUR LE CYCLISME SUR ROUTE PROTOCOLE SYSTÈME IN OUT  Participation (Article 3.2.001) Des amendements à l’article 3.2.001 sont apportés pour clarifier l'éligibilité des coureurs selon leur catégorie de compétition, conformément aux articles du TITRE I de cette Newsletter. En vigueur à partir du 01.01.2026 Comportement des coureurs (Article 3.2.004) Un amendement à l'article est apporté pour clarifier les conséquences d’une disqualification. En vigueur à partir du 01.01.2026 Compte-tour et cloche (Article 3.2.017 bis) Des amendements à l'article 3.2.017bis sont apportés pour aligner sa formulation sur la terminologie la plus appropriée utilisée dans la discipline. En vigueur à partir du 01.01.2026 Neutralisation (Article 3.2.020 bis) L'article 3.2.020bis prévoit une règle générale à suivre en cas de neutralisation. Un amendement est apporté pour préciser qu'il ne s'applique pas lorsqu'il existe une disposition spéciale pour une course sur piste spécifique comme par exemple le Scratch. En vigueur à partir du 01.01.2026 Composition des listes de départ (Article 3.2.021bis) Des amendements à l'article 3.2.021bis sont apportés concernant la répartition des coureurs à la suite de changements des Classements Piste UCI individuel et par nations. En vigueur à partir du 01.01.2026 Arrêts de course (Articles 3.2.039 et 3.2.048) Des amendements aux articles 3.2.039 et 3.2.048 sont apportés pour clarifier les positions de départ dans une série à trois ou quatre coureurs, afin de garantir un processus uniforme dans toutes les compétitions. En vigueur à partir du 01.01.2026 Poursuite par équipes (Article 3.2.085) Des amendements à l’article 3.2.085 sont apportés pour ajuster les manches du premier tour, car le format actuel avantage la 5e équipe qui affronte la plus lente (8e), tandis que la 4e affronte la plus rapide. En vigueur à partir du 01.01.2026 (Article 3.2.086) Des amendements à l’article 3.2.086 sont apportés pour clarifier et préciser quand tirer le coup de feu signalant la fin de la course, qu'une équipe ait été rattrapée ou non. En vigueur à partir du 01.01.2026 Vitesse par équipes (Article 3.2.145) Des amendements à l'article 3.2.145 sont apportés pour clarifier la procédure à suivre à chaque tour lorsqu'il y a moins de huit équipes, afin d'assurer l'application uniforme du processus dans toutes les compétitions. En vigueur à partir du 01.01.2026 Omnium (Article 3.2.247 bis) Des amendements à l'article 3.2.247bis sont apportés pour confirmer quel tableau des distances doit être utilisé, quelle que soit la classe de compétition. Des précisions ont également été apportées concernant les coureurs qui ne terminent pas l’omnium quelle qu'en soit la raison. En vigueur à partir du 01.01.2026 (Article 3.2.249) Cet article a été abrogé car ses dispositions sont désormais couvertes par l'article 3.2.251 bis. En vigueur à partir du 01.01.2026 Classement UCI par nations (Article 3.3.002) Des amendements à l’article 3.3.002 sont apportés pour clarification. La seconde partie de l’article s'applique désormais à toutes les épreuves, y compris les classements de la poursuite par équipes et de la vitesse par équipes, afin d'assurer la cohérence entre tous les classements. En vigueur à partir du 01.01.2026 Classements UCI sur piste (Article 3.3.003) Un amendement à l’article 3.3.003 est apporté pour que les points des Championnats Nationaux restent dans le classement piste jusqu’à la prochaine édition ou pour une période maximale de 18 mois. En vigueur à partir du 01.01.2026 Coupe du Monde Piste UCI – Participation (Article 3.4.004) Des amendements à l'article sont apportés pour améliorer la clarté à la suite des modifications de 2025. En vigueur à partir du 01.01.2026 Équipement et infrastructures – Vélodromes (Articles 3.6.070, 3.6.072 bis, 3.6.074, 3.6.078, 3.6.082, 3.6.084, 3.6.084 bis, 3.6.087, 3.6.090, 3.6.091, 3.6.092, 3.6.093, 3.6.093 bis, 3.6.094, 3.6.095, 3.6.096, 3.6.097 et 3.6.098) Des amendements à ces articles sont apportés pour améliorer la clarté, la précision et l’alignement avec la nouvelle procédure d’homologation des vélodromes. En vigueur à partir du 01.01.2026 Équipes piste (Article 3.7.019) Des amendements à l’article 3.7.019 sont apportés en raison de la suppression du Classement Piste UCI par équipes depuis 2025, et pour s’aligner avec les modifications apportées à l’article 3.4.004. En vigueur à partir du 01.01.2026 Calendrier (Article 3.8.001 bis) Des amendements à l’article 3.8.001bis sont apportés pour préciser pour quelles compétitions il est acceptable de demander des frais d’inscription. En vigueur à partir du 01.01.2026 (Article 3.8.003) Les amendements à l’article 3.8.001bis apportent des précisions et ajustements concernant les exigences pour les compétitions de Classe 1. La Ligue des Champions Piste UCI a été retirée de l'article à la suite de l'arrêt de la compétition en 2025. En vigueur à partir du 01.01.2026 Masters (Article 3.9.006) Des amendements à l’article 3.9.006 sont apportés pour permettre davantage de flexibilité et permettre la participation de plus d’équipes aux épreuves par équipes. En vigueur à partir du 01.01.2026 (Article 3.9.006 bis) Introduction des distances pour les épreuves Masters dans le règlement afin de garantir l'application correcte des distances lors des compétitions Masters. En vigueur à partir du 01.01.2026 Incidents de course et infractions spécifiques (Article 3.10.008) Des amendements à l’article 3.10.008 sont apportés pour clarifier et définir la portée des sanctions futures. Cette mise à jour inclut les règlements techniques sur les tenues et les casques dans le tableau des sanctions pour s’aligner avec les autres disciplines. En vigueur à partir du 01.01.2026 Général – Reformulation (Articles 3.1.002, 3.2.021 ter, 3.2.135, 3.2.139, 3.2.143, 3.2.249 bis, 3.2.251 bis, 3.2.251 ter, 3.3.009, 3.3.010, 3.3.010 quarter, 3.3.011, 3.5.005, 3.9.001 et 3.9.002) Des amendements à ces articles sont apportés pour les clarifier, les reformuler pour une meilleure cohérence, et les aligner avec les standards et pratiques actuels. En vigueur à partir du 01.01.2026 TITRE III: ÉPREUVES SUR PISTE - AMENDEMENTS AUX RÈGLEMENTS EN VIGUEUR DÈS LE 01.01.2025 (APPROUVÉS EN JUIN 2025)  Dispositions générales – Zones de délestage des déchets (Article 5.1.063) L’article 5.1.063 a été introduit à propos du délestage des déchets qui ne doit se faire que dans les postes matériels. En vigueur à partir du 01.07.2025 Tableau des faits de course (Article 5.6.004) Modification des en-têtes des colonnes du tableau des infractions pour aligner les épreuves de Classe 2 avec les épreuves de Classe 1. Modification du titre du point 2 du tableau des incidents de course pour clarification et standardisation. En vigueur à partir du 01.07.2025 Points UCI – Championnats du Monde Cyclo-cross UCI Élite (Annexe 4) Modification de la liste de points UCI pour une meilleure cohérence avec les points UCI alloués lors de la Coupe du Monde Cyclo-cross UCI (au-delà de la 30e place). En vigueur à partir du 01.07.2025 TITRE V: CYCLO-CROSS - MODIFICATIONS DE RÈGLEMENTS EN VIGUEUR AU 01.07.2025  Cadre des Championnats du Monde UCI (Articles 8.11.001 et 8.11.002) Ces articles sont amendés pour introduire le nouveau format des Championnats du Monde UCI de cycle-ball disputés dans le cadre des Championnats du Monde Cyclisme en salle UCI. En vigueur à partir du 01.07.2025 Catégories cyclisme artistique (Articles 8.2.035, 8.2.038, 8.2.071, 8.2.072, 8.2.074, 8.2.075, 8.2.077, 8.2.078, 8.2.082 et 8.5.015) Modification et abrogation d’articles en vue de supprimer toute référence à la catégorie ACT6, celle-ci n’étant plus reconnue par l’UCI. En vigueur à partir du 01.01.2026 Organisation (Articles 8.1.001bis et 8.7.001bis) Ces articles sont introduits afin de clarifier les différences entre « compétition », « discipline » et « épreuve ». Des modifications ont été apportées à la partie 8 du Règlement UCI pour s'aligner sur les nouveaux articles. En vigueur à partir du 01.01.2026 (Articles 8.1.007, 8.1.009, 8.1.010, 8.2.003, 8.7.043, 8.7.044, 8.10.004 et 8.10.005) La formulation de ces articles est revue afin d’assurer la cohérence avec le reste du Règlement UCI et d’améliorer la clarté et la précision concernant la publication du Classement UCI, les catégories d’âge et la soumission des résultats des compétitions. En vigueur à partir du 01.01.2026 Championnats du Monde UCI de cyclisme artistique (Article 8.1.003) Des amendements à l’article 8.1.003 sont apportés afin de clarifier le format de compétition pour les disciplines comptant six coureurs/équipes ou moins, en supprimant la phase de qualification afin d’optimiser la planification et d’accroître l’attrait de la compétition. En vigueur à partir du 01.01.2026 Classement UCI (Articles 8.1.005 et 8.10.003) Des amendements à ces articles sont apportés afin de garantir une répartition correcte des points UCI entre les coureurs, notamment en cas de remplacements d'athlètes au cours de la saison de la Coupe du Monde Cycle-ball UCI et de la Coupe du Monde Cyclisme Artistique UCI. En vigueur à partir du 01.01.2026 Figures de cyclisme artistique (Articles 8.3.002, 8.3.006, 8.3.014, 8.4.015, 8.4.018, 8.5.003 et 8.5.007) Ajout de clarifications aux figures existantes et introduction d’une nouvelle figure de saut en cyclisme artistique. En vigueur à partir du 01.01.2026 Évaluation de l’exécution (Articles 8.4.035 et 8.4.039bis) L’article 8.4.035 est amendé, et l’article 8.4.039bis est créé afin de clarifier la déviation par athlète et par figure. En vigueur à partir du 01.01.2026 Coupe du Monde Cycle-ball UCI (Article 8.12.002) Un amendement à l’article 8.12.002 est apporté afin de refléter le format actuel des manches de la Coupe du Monde Cycle-ball UCI. En vigueur à partir du 01.01.2026 (Articles 8.12.004, 8.12.005, 8.12.011 et 8.12.012) Des amendements à ces articles sont apportés afin de les aligner avec le nouveau format de compétition de la Coupe du Monde Cycle-ball UCI. En vigueur à partir du 01.01.2026 (Article 8.12.013) L’article 8.12.013 est ajouté pour la catégorie Femmes dans le format de compétition de la Coupe du Monde Cycle-ball UCI. En vigueur à partir du 01.01.2026 TITRE VIII: CYCLISME EN SALLE - MODIFICATIONS DE RÈGLEMENTS EN VIGUEUR AU 01.07.2025 TITRE VIII: CYCLISME EN SALLE - MODIFICATIONS DE RÈGLEMENTS EN VIGUEUR AU 01.01.2026  La Partie X a été mise à jour de manière générale ; les mises à jour individuelles ne sont pas listées ici étant donné que la majorité des articles ont été modifiés. Il convient donc de consulter le texte complet dans la section du site internet de l’UCI consacrée aux Règlements UCI. Pour plus de clarté, les principales mises à jour incluent les éléments suivants : - Modification du titre de la Partie X afin de mentionner également les Jeux Régionaux
- Ajout du Chapitre 2 concernant les Jeux Régionaux
- En ce qui concerne les Championnats Continentaux :
- Modification du processus d’enregistrement au calendrier, incluant la fixation d’une date précise
- Modernisation du langage pour refléter les pratiques actuelles, notamment en ce qui concerne les procédures antidopage
- Modifications relatives à la nomination des Officiels de l’UCI
- En ce qui concerne les Jeux Régionaux :
- Définition des Jeux Régionaux
- Standardisation des dispositions administratives concernant l’inclusion de ces Jeux dans les Calendriers Internationaux UCI pour les disciplines olympiques, ainsi que concernant la nomination des Officiels de l’UCI
- Inclusion des Jeux Régionaux dans les différents Classements UCI pour les disciplines olympiques.
En vigueur à partir du 01.01.2026 TITRE X: CHAMPIONNATS CONTINENTAUX ET JEUX RÉGIONAUX - MODIFICATIONS DE RÈGLEMENT EN VIGUEUR AU 01.01.2026  La Partie XI a été mise à jour de manière générale ; les mises à jour individuelles ne sont pas listées ici étant donné que la majorité des articles ont été modifiés. Il convient donc de consulter le texte complet dans la section du site internet de l’UCI consacrée aux Règlements UCI. Pour plus de clarté, les principales mises à jour incluent les éléments suivants : - En ce qui concerne les Jeux Olympiques :
- Mise à jour du règlement de participation exigeant que les CNO acceptant un quota pour une discipline désignent un Chef d’Équipe, chargé d’inscrire et de confirmer les athlètes dans toutes les épreuves pour lesquelles ils sont éligibles du fait de l’acceptation de ce quota
- Modernisation du langage afin de refléter les pratiques actuelles, notamment en ce qui concerne les procédures antidopage
- Exigences relatives à la sélection des concepteurs et constructeurs des terrains de compétition
- En ce qui concerne les Jeux Olympiques de la Jeunesse :
- Mise à jour du règlement pour refléter le quota d’athlètes et les épreuves prévus lors des Jeux Olympiques de la Jeunesse de Dakar 2026.
En vigueur à partir du 12.06.2025 TITRE XI: JEUX OLYMPIQUES - MODIFICATIONS DE RÈGLEMENTS AVEC EFFET AU 12.06.2025  Obligation de coopération, d’enquête et de confidentialité (Articles 12.2.013, 12.2.014 et 12.2.015) Ces articles sont introduits pour améliorer la capacité de l’UCI à enquêter sur de potentielles violations du Règlement UCI. Fraude technologique (Article 12.4.003, 12.4.003bis et 12.4.003ter) Les amendements apportés à l’article 12.4.003 (dont le contenu se trouve désormais dans l’article 12.4.003bis) et l’introduction des deux nouveaux articles visent à clarifier et renforcer le Règlement de l’UCI sur la fraude technologique. TITRE XII: DISCIPLINE ET PROCÉDURES |